Quavsit rediffuse des données ouvertes publiées par les autorités organisatrices et les exploitants. Leurs licences s’appliquent à ce que vous construisez avec l’API.

Chaque réponse porte les crédits applicables dans meta.attribution. Affichez-les partout où les données sont montrées. Si la documentation et l’API divergent, c’est meta.attribution qui fait foi.

Les adresses viennent de la Base Adresse Nationale, sous Licence Ouverte 2.0. Le tableau réseau par réseau est sur quavsit.quavern.com/docs/data-licences, et chaque Network porte un champ licence qui renvoie au texte.

Réutilisation, modification et rediffusion, y compris commerciales, à condition de citer la source et la date de dernière mise à jour. Aucune obligation de partage à l’identique — mais cela ne vaut que pour ces réseaux, pas pour l’API dans son ensemble.

L’Open Database License autorise la réutilisation et la rediffusion avec attribution, mais elle impose le partage à l’identique : si vous distribuez publiquement une base de données dérivée de données ODbL — un fichier d’arrêts fusionné, une grille horaire enrichie —, cette base dérivée doit elle-même être proposée sous ODbL.

Produire une « œuvre dérivée » telle qu’une application, une image de carte ou un tableau d’affichage ne vous oblige pas à publier votre code. Ce qui déclenche le partage à l’identique, c’est de rediffuser les données, ou une base construite à partir d’elles, en tant que données.

Une réponse qui mêle plusieurs réseaux peut mêler plusieurs licences : une base que vous construisez à partir de plusieurs réseaux hérite des obligations de chacune de ses sources. Si vous ne savez pas si ce que vous publiez est une base ou une œuvre dérivée, consultez un juriste. Quavsit ne peut pas vous conseiller.

La licence propre à Île-de-France Mobilités. La réutilisation est libre avec attribution, et elle ajoute des obligations d’exactitude — ne pas présenter les données comme une information officielle d’IDFM — ainsi qu’un engagement à ne pas perturber le service. Lisez le texte sur le portail PRIM avant de publier un produit qui s’appuie dessus.

Les identifiants de Quavsit, son modèle normalisé, ses positions de véhicules estimées et les résultats de son calculateur dérivent de ces sources et en portent les licences. Quavsit ne revendique aucun droit supplémentaire sur les données qu’il sert.

Google Maps ne dessine la carte que dans l’application web. Aucune donnée Google n’est servie par l’API.

Quavsit n’est le service d’information officiel d’aucun exploitant et ne garantit pas qu’un départ, une position de véhicule, une alerte ou un itinéraire soit exact ou à jour.

Écrivez à [email protected] en indiquant les réseaux concernés et ce que vous comptez publier. La réponse portera sur la licence, pas sur le droit.

Référence d’aide Quavern : quavsit-data-licences/fr